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Contrat de travail

Modèle - CDI à temps partiel (hors dérogation)

Contrat de travail

Modèle - Clause de mobilité

Contrat de travail

Modèle - Clause de non-concurrence (en l'absence d'une disposition conventionnelle)

Contrat de travail

Modèle - Clause de non-concurrence (en présence d'une disposition conventionnelle)

Formation professionnelle

Modèle - Congé de transition professionnelle : demande d'autorisation d'absence

Formation professionnelle

Modèle - Demande de CPF

Congés et absences

Modèle - Demande de congé sabbatique

Durée du travail

Modèle - Demande de dérogation à l'inspecteur du travail

Congés et absences

Modèle - Demande du salarié de travailler à temps partiel pour élever son enfant

Congés et absences

Modèle - Démission à l'issue du congé maternité ou d'une adoption

Congés et absences

Modèle - Information de prise du congé de paternité et d’accueil de l’enfant

Contrat de travail

Modèle - Lettre avisant le salarié de l'échéance du terme

21 décembre 2021

Rupture du contrat de travail

Modèle - Lettre envisageant la rupture conventionnelle

Congés et absences

Modèle - Lettre type demande de congé pour création d'entreprise

20 décembre 2021

Congés et absences

Modèle - Lettre-type de prolongation de congé parental

Négociation collective et représentation du personnel

Modèle d'ordre du jour CSE

Statuts particuliers

Modèle - Convention de stage dans l’enseignement supérieur

Santé et sécurité au travail

Modèle - Lettre de visite de préreprise

Contrat de travail

Modèle - Rupture de période d'essai

Congés et absences

Modèle - Prise d’un congé de présence parentale

16 janvier 2023

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