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Contrat de travail
Modèle - CDI à temps partiel (hors dérogation)
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3 janvier 2022
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Contrat de travail
Modèle - Clause de mobilité
agenda
3 janvier 2022
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Contrat de travail
Modèle - Clause de non-concurrence (en l'absence d'une disposition conventionnelle)
agenda
3 janvier 2022
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Contrat de travail
Modèle - Clause de non-concurrence (en présence d'une disposition conventionnelle)
agenda
3 janvier 2022
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Formation professionnelle
Modèle - Congé de transition professionnelle : demande d'autorisation d'absence
agenda
3 janvier 2022
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Formation professionnelle
Modèle - Demande de CPF
agenda
3 janvier 2022
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Congés et absences
Modèle - Demande de congé sabbatique
agenda
3 janvier 2022
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Durée du travail
Modèle - Demande de dérogation à l'inspecteur du travail
agenda
31 mars 2021
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Congés et absences
Modèle - Demande du salarié de travailler à temps partiel pour élever son enfant
agenda
3 janvier 2022
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Congés et absences
Modèle - Démission à l'issue du congé maternité ou d'une adoption
agenda
3 janvier 2022
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Congés et absences
Modèle - Information de prise du congé de paternité et d’accueil de l’enfant
agenda
3 janvier 2022
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Contrat de travail
Modèle - Lettre avisant le salarié de l'échéance du terme
agenda
21 décembre 2021
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Rupture du contrat de travail
Modèle - Lettre envisageant la rupture conventionnelle
agenda
3 janvier 2022
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Congés et absences
Modèle - Lettre type demande de congé pour création d'entreprise
agenda
20 décembre 2021
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Congés et absences
Modèle - Lettre-type de prolongation de congé parental
agenda
3 janvier 2022
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Négociation collective et représentation du personnel
Modèle d'ordre du jour CSE
agenda
3 janvier 2022
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Statuts particuliers
Modèle - Convention de stage dans l’enseignement supérieur
agenda
3 janvier 2022
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Santé et sécurité au travail
Modèle - Lettre de visite de préreprise
agenda
30 mars 2022
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Contrat de travail
Modèle - Rupture de période d'essai
agenda
3 janvier 2022
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Congés et absences
Modèle - Prise d’un congé de présence parentale
agenda
16 janvier 2023
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