Notion de stock
Éléments d'actifs faisant partie des stocks
Les productions en cours sont les biens ou les services en cours de formation au travers d'un processus de production. Les produits intermédiaires sont les produits qui, ayant atteint un stade d'achèvement, sont destinés à entrer dans une nouvelle phase du cycle de production. Les produits finis sont ceux qui ont atteint un stade d'achèvement définitif dans le cycle de production. Quant aux produits résiduels, ils sont constitués par les déchets et rebus de fabrication.
Les emballages commerciaux comprennent, d'une part, les emballages perdus qui sont destinés à être livrés avec leur contenu sans consignation ni reprise et, d'autre part, les emballages récupérables qui sont susceptibles d'être provisoirement conservés par la clientèle et que le livreur s'engage à reprendre dans des conditions déterminées. En principe, les premiers sont les seuls à inclure dans les stocks, les seconds constituant normalement des immobilisations. Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément identifiables, les emballages récupérables peuvent être assimilés à des stocks.
Distinction des stocks et des immobilisations
Les stocks font partie de l'actif circulant, et s'opposent en cela, à l'actif immobilisé. Fait partie de l'actif immobilisé l'ensemble des éléments permanents de l'actif autres que ceux qui constituent l'objet même de l'entreprise. Les éléments permanents de l'actif en sont les éléments stables dont la destination normale est d'être conservés et immobilisés dans l'entreprise soit comme moyens d'exploitation, soit à titre d'emploi des capitaux, à l'exclusion de ceux qui constituent pour l'entreprise l'objet usuel de son négoce.
Propriété des stocks ?
Il existe une distorsion entre la définition comptable des stocks, axée sur la notion de contrôle de l'entreprise sur l'actif concerné, et la définition fiscale, fondée sur la notion de propriété.
Évaluation des stocks
L'évaluation des éléments de stock est un aspect fondamental de la comptabilité des entreprises, compte tenu de leur importance au sein du bilan. La valorisation des stocks n'est cependant pas sans engendrer un certain nombre de difficultés, notamment parce qu'il existe plusieurs méthodes d'évaluation.
Valeur d'entrée dans le patrimoine
Les stocks doivent être enregistrés pour leur coût d'acquisition, s'ils ont été acquis à titre onéreux, pour leur coût de production, s'ils ont été produits par l'entreprise, ou pour leur valeur vénale, s'ils ont été acquis à titre gratuit. En réalité, la distinction doit être faite entre les éléments pour lesquels le coût de revient est un coût d'acquisition (marchandises, matières premières, emballages commerciaux achetés) et ceux pour lesquels le coût de revient est un coût de production (produits intermédiaires, produits finis, emballages commerciaux fabriqués).
Valeur d'inventaire
L'idée est que les éléments de stock doivent être évalués à leur valeur actuelle. Cependant, les marchandises achetées et susceptibles d'être revendues en l'état doivent être évaluées à leur coût du jour. Le coût du jour est le prix auquel s'effectue normalement le commerce de ces marchandises, à la date de l'inventaire.
Valeur au bilan
Lors de l'arrêté des comptes annuels, l'entreprise doit procéder à la comparaison entre le coût des éléments de stock lors de leur entrée dans son patrimoine et leur valeur actuelle au jour de cet arrêté de comptes ; les stocks doivent alors être portés au bilan pour la plus faible de ces deux sommes. En cas de dépréciation des stocks, l'entreprise devra enregistrer une provision pour dépréciation des stocks, tout en maintenant l'inscription au bilan de ces mêmes stocks pour leur valeur d'entrée.