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Santé et sécurité au travail
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Le protocole sanitaire en entreprise est assoupli

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21 février 2022
Actualisé une nouvelle fois, le protocole national sanitaire en entreprise est assoupli en ce qui concerne les règles relatives aux réunions, aux moments de convivialité et au télétravail.
Le protocole sanitaire en entreprise est assoupli
©iStock

Le protocole sanitaire en entreprise avait été mis à jour le 25 janvier dernier pour tenir compte des dispositions relatives au p-asse vaccinal, celles-ci étant susceptibles d’avoir des conséquences sur la présence de certains salariés dans l’entreprise (voir notre actualité du 8-2-2022) . Dans sa dernière version en date du 16 février, il assouplit les règles concernant les moments de convivialité, les réunions et le télétravail.

A noter :

Signalons, par ailleurs, que le protocole ne prévoit plus la possibilité pour les entreprises de participer aux campagnes de dépistage organisées par les autorités sanitaires.

Un assouplissement concernant les réunions

Dans sa dernière version, le protocole sanitaire énonce que les réunions en audio ou en visioconférence restent à privilégier, et non plus qu’elles « doivent être privilégiées ». En tout état de cause, le respect des gestes barrières s’impose.

Le retour des moments de convivialité

Les moments de convivialité réunissant notamment les salariés en présentiel dans le cadre professionnel peuvent être organisés dans le strict respect des gestes barrières, en particulier le port du masque, les mesures d’aération/ventilation et les règles de distanciation. Ces moments étaient suspendus depuis le 8 décembre 2021.

Le télétravail est recommandé

Le protocole actualisé indique que, depuis le 2 février 2022, le recours au télétravail est recommandé. Les employeurs fixent, dans le cadre du dialogue social de proximité, les modalités de recours à celui-ci. Rappelons qu’au mois de janvier dernier, en raison de la cinquième vague de l’épidémie, le protocole imposait aux employeurs de fixer un nombre minimal de jours de télétravail de 3 jours par semaine. Cette obligation est donc levée.

Des précisions sur le port du masque

Le protocole, se faisant l’écho de l’avis du HSCP en date du 23 décembre dernier, indique que le port du masque FFP2 peut être indiqué pour les personnes à risque de formes graves de la Covid-19 et en échec de vaccination pour raisons médicales, dès lors qu’elles sont en capacité de le supporter pendant plusieurs heures et pour un usage quotidien. Une consultation médicale préalable permet de s’assurer de ce dernier point et de prescrire ces masques qui sont délivrés en pharmacie.

Documents et liens associés

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19, actualisé au 16-2-2022

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Frédéric SATGE
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